RPC - FAQ

Ce document « FAQ » a été établi en faisant appel au savoir des meilleurs experts de l’industrie du câble en Europe

CHAMP D’APPLICATION


B. Définitions


C. OBLIGATIONS DES OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES


D. DÉCLARATION DES PERFORMANCES (DdP)


E. MARQUAGE CE DES CÂBLES


F. AVANTAGES DU RPC


Ce document « FAQ » a été établi en faisant appel au savoir des meilleurs experts de l’industrie du câble en Europe et rend compte de l’état des connaissances au moment de sa conception (septembre 2018). Il propose la compréhension la plus précise du champ d’application du RPC . Il n’a pas valeur de texte réglementaire et ne prétend pas se substituer aux décisions et jugements des parties autorisées. L’interprétation juridique de la législation communautaire relève exclusivement de la compétence de la Cour de justice de l’Union européenne. Europacable décline toute responsabilité pour toute mesure qui serait prise ou ne serait pas prise en s’appuyant sur le présent document, ce dernier étant un document informatif privé sans portée juridique, que les Associations nationales peuvent utiliser et adapter dans la préparation de leur propre documentation.

Table des matières


poser une question


Avez-vous encore une question que nous avons ne sont pas couverts? Veuillez utiliser le formulaire de contact ci-dessous: